PATISSERIE SEVANS LANGUE DE BELLE-MERE
Présentation de la marque PATISSERIE SEVANS LANGUE DE BELLE-MERE
Déposée le 22 août 2003 par SERVANS Jean-Louis et Pâtisserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC AURILLAC), la marque française « PATISSERIE SEVANS LANGUE DE BELLE-MERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PATISSERIE SEVANS LANGUE DE BELLE-MERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243376.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSERIE SEVANS LANGUE DE BELLE-MERE est expirée depuis le 22 août 2013.
SERVANS Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41